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Semi de la Pomme 25 octobre 2026
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Mentions légales

Éditeur, responsable de publication, hébergement, données personnelles, propriété intellectuelle et conditions d’utilisation du site officiel du Semi de la Pomme.

Les présentes mentions légales concernent le site semidelapomme.fr, site officiel du Semi de la Pomme – Souvenir Olivier Moulin, organisé par la FRJEP de Neuvy-Saint-Sépulchre.

Elles précisent l’identité de l’éditeur du site, de son responsable de publication, de son hébergeur et de son concepteur.

Éditeur

Éditeur du site

Le site internet semidelapomme.fr est édité par :

FRJEP de Neuvy-Saint-Sépulchre Foyer Rural des Jeunes et d’Éducation Populaire Rue des Combattants d’AFN 36230 Neuvy-Saint-Sépulchre France

La FRJEP de Neuvy-Saint-Sépulchre est l’association organisatrice du Semi de la Pomme – Souvenir Olivier Moulin.

Publication

Direction de la publication

La directrice de la publication du site est :

Ludivine Bailly Présidente de la FRJEP de Neuvy-Saint-Sépulchre
Création du site

Conception & développement

La conception, le design, l’architecture et le développement du site internet du Semi de la Pomme ont été réalisés par :

Jérôme Lhortolary Conception et développement du site 06 68 53 06 10

Le développement spécifique du site, son architecture, l’organisation de ses interfaces, ses mises en page, ses interactions ainsi que les créations graphiques originales réalisées pour celui-ci constituent des créations protégées, sous réserve des éléments appartenant à des tiers.

Contact

Contact de l’organisation

Pour toute demande concernant le Semi de la Pomme, son organisation ou les informations publiées sur le site, vous pouvez contacter la FRJEP :

contact@semidelapomme.fr
Hébergement

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

IONOS SE Elgendorfer Str. 57 56410 Montabaur Allemagne
Vie privée

Protection des données personnelles

Dans le cadre de son fonctionnement, le site peut recueillir certaines données personnelles lorsque l’utilisateur utilise un formulaire ou transmet volontairement des informations à l’organisation.

Ces informations sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été transmises, notamment le traitement des demandes, les échanges avec les participants et les besoins liés à l’organisation du Semi de la Pomme.

Les données personnelles recueillies par l’intermédiaire du site ne sont ni vendues ni commercialisées.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), les personnes concernées peuvent notamment demander l’accès, la rectification ou, lorsque les conditions légales sont réunies, l’effacement de leurs données.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à :

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Les contenus présents sur le site semidelapomme.fr peuvent être protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, plus généralement, par la législation applicable.

Sont notamment concernés les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, documents, éléments graphiques, créations originales, mises en page et autres contenus présents sur le site.

Les éléments appartenant à la FRJEP de Neuvy-Saint-Sépulchre ne peuvent être reproduits, représentés, adaptés ou diffusés sans autorisation préalable, sauf exception prévue par la loi.

Les photographies, vidéos, marques, logos ou autres éléments fournis par des partenaires ou des tiers restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.

Conception originale

Protection du design et du développement

La conception et le développement spécifique du présent site ont été réalisés par Jérôme Lhortolary.

Sauf mention contraire ou éléments provenant de tiers, le code spécifique développé pour le site, la structure des pages, l’organisation des interfaces, les mises en page et les créations graphiques originales réalisées dans le cadre de cette conception sont protégés par les droits applicables à leurs auteurs.

Reproduction interdite

Toute reproduction, copie, extraction, adaptation, redistribution, publication ou réutilisation non autorisée, totale ou partielle, du code spécifique, du design, des interfaces ou des créations originales de ce site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

Toute demande d’autorisation concernant la réutilisation de ces éléments peut être adressée au concepteur du site.

Jérôme Lhortolary · 06 68 53 06 10
Informations

Responsabilité

La FRJEP de Neuvy-Saint-Sépulchre s’efforce de publier sur ce site des informations exactes, fiables et actualisées.

Les informations relatives notamment aux parcours, horaires, inscriptions, résultats, conditions de participation et à l’organisation générale du Semi de la Pomme sont susceptibles d’être modifiées.

Les visiteurs sont invités à consulter régulièrement le site afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Malgré le soin apporté au site, des erreurs, omissions ou interruptions temporaires peuvent survenir. La FRJEP ne peut garantir une disponibilité permanente et sans interruption du site.

Sites tiers

Liens externes

Le site peut proposer des liens vers des sites internet ou services externes, notamment ceux de partenaires, prestataires ou services utiles aux participants.

Ces sites sont exploités sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs. La FRJEP de Neuvy-Saint-Sépulchre n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

Cadre juridique

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte d’une évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.

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